Mentions légales et politique de confidentialité

 

La société Mon Club Formation, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.

La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

 

Article 1 – Mentions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») :

Monclubformation.com

1.2 Éditeur (ci-après « l’éditeur ») :

Mon Club Formation SASU au capital de 1 000 €

dont le siège social est situé : 31, avenue des Gobelins 75013 PARIS

représentée par Antoine Claret, en sa qualité de Président

immatriculée au RCS de Paris 884349853

n° de téléphone : 01 82 28 12 87

adresse mail : [email protected]

1.3 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») :

Mon Club Formation est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France.

1.4 Délégué à la protection des données (DPO) :

Un délégué à la protection des données : Antoine Claret, [email protected], est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

 

Article 2 – Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

 

Article 3 – Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Article 4 – Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

–  suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;

–  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

–  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

Article 5 – Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

 

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

–  du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

–  du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

 

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

 

Article 6 – Liens hypertextes

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

 

Article 7 – Collecte et protection des données

La présente politique de confidentialité a pour vocation de vous aider à comprendre comment sont collectées, traitées et conservées vos données personnelles par MON CLUB FORMATION via le site : monclubformation.com.

La liste ci-dessous reproduit les différentes sections de de cette politique de confidentialité, vous pouvez cliquer directement sur les titres ci-dessous afin d’accéder à une section spécifique de la présente politique de confidentialité.

MON CLUB FORMATION comprend que la protection des données et de la vie privée soit un enjeu pour l’ensemble des utilisateurs visitant le site MON CLUB FORMATION.

MON CLUB FORMATION s’engage, conformément à la règlementation RGPD, à respecter votre vie privée et à protéger vos données à caractère personnel, c’est à dire susceptible de vous identifier directement ou indirectement en tant que personne.

L’objectif de la présente politique de respect de la vie privée est de vous présenter les engagements de MON CLUB FORMATION en la matière.

7.1 –     Responsable de traitement / Contact

La présente politique de confidentialité a pour vocation de vous aider à comprendre comment sont collectées, traitées et conservées vos données personnelles par MON CLUB FORMATION (ci-après  » MON CLUB FORMATION « , « nous « ,  » notre  » et  » nos « ), société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros dont le siège social est situé au 31 avenue des Gobelins – 75013 Paris et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 884 349 853, responsable du traitement au sens de la réglementation européenne en matière de protection des données à caractère personnel.

MON CLUB FORMATION est joignable via les moyens de contact suivants :

  • En nous contactant par email via [email protected]
  • En nous joignant par téléphone au 01 82 28 12 87.
  • En nous adressant un courrier au 31 avenue des Gobelins – 75013 Paris

7.2 –     Quand sont collectées vos données personnelles ?

Nous recevons et traitons un certain nombre d’informations, pouvant inclure des données à caractère personnel vous concernant lorsque vous accédez et utiliser notre site selon différents moyens :

  • Lorsque vous nous fournissez directement vos données personnelles en remplissant un formulaire de contact prévu à cet effet sur notre site
  • Lorsque vous passez commande de formation sur notre site
  • Lorsque vous participez à un jeu concours sur notre site
  • Lorsque vous liez votre compte sur le site à un compte ouvert sur un site ou réseau social tiers ou dans les limites toutefois permises par les paramètres de confidentialité que vous aurez définis sur ce site ou réseau social tiers.

Via les fichiers journaux de nos serveurs et via nos outils et technologies de suivi de type  » cookies  » présents sur notre site, nous suivons votre activité et la façon dont vous utilisez notre site.

7.3 –     Traitements de données personnelles réalisés par MON CLUB FORMATION

Nous collectons les données suivantes :

  • Nom
  • Prénom
  • Mail
  • Adresse
  • Adresse IP
  • Données bancaires
  • Numéro de téléphone
  • Niveau d’études
Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ? Quelles sont les catégories de données personnelles que nous collectons à cette fin ? Quelle est la base juridique nous autorisant à collecter vos données personnelles pour une telle finalité ?

 

Nous collectons vos données personnelles afin de vous identifier lors de l’utilisation de notre site et afin de vous adresser des messages liés à la bonne administration de notre site (ex : confirmation d’inscription, modification du site ou des conditions d’utilisation etc…)
   
      Données d’identification

 

 

   Données de

 

     connexion

Ce traitement a pour base juridique l’exécution du contrat nous liant lors de votre acceptation de nos conditions générales au moment de la création de son compte
Nous collectons vos données personnelles afin de facturer et vous livrer votre commande de formation.
 
      Données d’identification

 

 

Ce traitement a pour base juridique l’exécution du contrat nous liant au moment de la création de son compte

 

Nous collectons vos données personnelles afin d’améliorer et optimiser notre site, par exemple en étudiant votre comportement lors de votre visite et d’en tirer des conséquences afin d’apporter des modifications en termes d’ergonomie et expérience utilisateur.
   
Données d’utilisation      et consommation

 

 

Données de

 

  connexion

Ce traitement a pour base juridique notre intérêt légitime à fournir et améliorer l’expérience utilisateur de nos visiteurs et membres de notre site.
Nous collectons vos données personnelles afin de comprendre quelles sont vos préférences et vous proposer des offres commerciales correspondant à des services/produits analogues à ceux déjà commandés.
   
Données d’utilisation    et consommation

 

 

     Données d’identification

 

 

Ce traitement a pour base juridique notre intérêt légitime à fournir et améliorer l’expérience utilisateur de nos visiteurs et membres de notre site.

 

7.4-     Destinataires des données personnelles

En notre qualité de responsable de traitement, nous serons les premiers destinataires de vos données personnelles.

Vos données seront plus spécifiquement traitées par le personnel suivant : dirigeant et salariés administratifs

Nous pouvons par ailleurs être amenés à partager vos données personnelles à des tiers dans les situations suivantes :

– lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;

– quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;

– quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;

– si la loi l’exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

7.5 –     Comment seront hébergées vos données personnelles ?

Nous veillons à sécuriser les données personnelles de manière adéquate et appropriée et avons pris les précautions utiles afin de préserver et faire préserver par nos sous-traitants hébergeurs la sécurité et la confidentialité des données et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

Vos données sont hébergées chez la société OVH. Siège social : 2, rue Kellermann 59100 Roubaix, France. A l’exception des données de suivi de formation des apprenants qui sont hébergées chez la société Amazon Web Services, Inc. Siège social : P.O. Box 81226 – Seattle, WA 98108-1226.

7.6-     Durée de conservation du traitement de données personnelles

Mon Club Formation conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.

Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.

7.7 –     Exercice des droits légaux

Conformément à la réglementation européenne en matière de protections des données à caractère personnel, vous bénéficiez des droits suivants :

  • Un droit d’accès vous permettant à tout moment de savoir si vos données personnelles sont ou ne sont pas traitées par nos services et lorsqu’elles le sont, d’avoir accès auxdites données personnelles et aux informations requises par la loi concernant les modalités de traitement de ces données,
  • Un droit de rectification vous permettant, de demander à ce que soient corrigées dans les meilleurs délais toute inexactitude concernant les données personnelles vous concernant,
  • Un droit à l’effacement, vous permettant de demander dans les meilleurs délais à ce que vos données personnelles soient effacées, sous réserve que cette demande d’effacement respecte les conditions requises par la loi applicable,
  • Un droit à la limitation du traitement de vos données personnelles, sous réserve que cette demande de limitation respecte les conditions requises par la loi applicable,
  • Un droit à la portabilité vous permettant de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou à demander que ces données personnelles soit transmises à un autre responsable de traitement, sous réserve que cette demande de portabilité respecte les conditions requises par la loi applicable,
  • Un droit d’opposition au traitement de vos données personnelles pour des raisons tenant à votre situation particulière sous réserve que cette opposition respecte les conditions requises par la loi applicable,
  • Le droit de retirer à tout moment le consentement spécifique donné à la collecte de vos données personnelles, notamment lorsque le traitement de vos données personnelles sert à des fins de prospection commerciale,
  • Le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel à compter de votre décès.

Nous nous basons sur l’intérêt légitime pour la collecte de ces données et suit les recommandations de la CNIL en matière de prospection commerciale.

Ces droits pourront être exercés en nous contactant directement à l’adresse email suivante : [email protected]

Toute demande doit être accompagnée de la copie d’une pièce d’identité. Nous traiterons votre demande dans les meilleurs délais et sous un mois maximum.

En ce qui concerne le retrait de votre consentement à des fins de prospection commerciale, un lien de désinscription sera également fourni dans toute sollicitation commerciale vous étant directement adressée.

Les réclamations relatives à l’utilisation de vos données personnelles peuvent le cas échéant également être adressées à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX

Certains paramétrages de navigateurs vous permettent de refuser / supprimer les cookies : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Certains outils vous permettent de sélectionner les cookies que vous acceptez ou refusez, tels que Your Online Choices : http://www.youronlinechoices.com/fr/

Un délégué à la protection des données : Antoine Claret, [email protected], est également à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.

Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.

Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.

 

Article 8 – Utilisation des données

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

– accès et utilisation de la Plateforme par l’utilisateur ;

– gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;

– mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ;

– vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;

– personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ;

– prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;

– gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;

– envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur ;

 

Article 9 – Offres commerciales

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected]

Vos données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l’éditeur à des fins de prospection commerciale, si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected]

Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.

Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

 

Article 10 – Cookies

10.1 – L’utilisation de cookies

Notre site internet monclubformation.com utilise des cookies. Un cookie est un petit fichier qui est envoyé avec les pages de ce site Web et/ou les applications Flash et qui est stocké par votre navigateur sur votre disque dur à partir de votre ordinateur, téléphone portable, montre connectée ou tablette. Les informations qui y sont stockées peuvent être retournées à nos serveurs lors d’une visite ultérieure.

L’utilisation de cookies est d’une grande importance pour le bon fonctionnement de notre site web. Grâce à la contribution (anonyme) des visiteurs, nous pouvons améliorer l’utilisation du site internet et le rendre plus convivial.

10.2 – Consentement 

Votre consentement est requis pour l’utilisation de certains cookies. Nous le recueillons au moyen d’une bannière informative.

10.3 – Le type de cookies utilisés et leurs objectifs

Nous utilisons les cookies suivants :

– Cookies fonctionnels : ils nous permettent d’améliorer le fonctionnement du site internet et de le rendre plus convivial pour le visiteur. Par exemple, nous stockons vos données de connexion.

– Cookies de mesure d’audience : ils garantissent qu’un cookie anonyme est généré à chaque fois que vous visitez un site internet. Ces cookies permettent de savoir si vous avez déjà visité le site auparavant ou non. Ce n’est que lors de la première visite qu’un cookie est créé. Lors des visites suivantes, l’utilisation du cookie déjà existant est automatique. Ce cookie n’est utilisé qu’à des fins statistiques. De cette façon, les données suivantes peuvent être collectées :

  • le nombre de visiteurs uniques
  • la fréquence à laquelle les utilisateurs visitent le site
  • quelles pages les visiteurs consultent
  • combien de temps les utilisateurs consultent une page particulière
  • la page à partir de laquelle les visiteurs quittent le site

– Cookies de suivi : ils permettent d’analyser votre navigation, vos habitudes de consultation ou de consommation sur les sites du réseau, dans le but de vous proposer des publicités ciblées ou des services personnalisés.  Le profil qui est établi en fonction de ces données n’est pas lié à votre nom, adresse, adresse mail, etc., mais sert uniquement à faire correspondre les publicités à votre profil, afin qu’elles soient aussi pertinentes que possible pour vous. Nous recueillons votre consentement pour ces cookies. Ils ne seront pas installés sans votre consentement.

– Cookies des tiers : ils permettent de suivre les pages que vous visitez sur Internet afin de créer votre profil personnel. Ce profil n’est pas lié à votre nom, adresse, adresse mail etc., comme indiqué plus haut, mais sert uniquement à vous identifier comme un visiteur unique et à adapter les annonces publicitaires à votre profil afin qu’elles soient aussi pertinentes que possible pour vous. Nous recueillons votre consentement pour ces cookies. Ces cookies ne seront pas installés sans votre consentement.

– Cookies liés aux réseaux sociaux : ils permettent aux réseaux sociaux d’enregistrer les articles et les pages que vous partagez via leurs boutons de partage. Ils peuvent également contenir des cookies de suivi qui tracent votre comportement de navigation sur internet.

– Cookies d’amélioration du site : ils permettent de tester différentes versions d’une page internet afin de savoir quelle page est mieux utilisée.

10.3 bis – Liste des cookies utilisés

Cookies Google :

  • Google analytics : permet de mesurer l’audience du site.
  • Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google.

MON CLUB FORMATION

 

Tél. : 01.82.28.12.87

[email protected]

Ouvert du lundi au samedi de 9:00 à 20:00

 

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